CGV
Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur décline toute responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l’intégrité ou la qualité des informations mises à disposition. L’auteur décline toute responsabilité pour les dommages de nature matérielle ou idéelle, qui ont été provoquées par l’utilisation ou la non-utilisation des dites informations ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où les auteurs ne se sont rendus coupables d’aucune faute intentionnelle ou négligence grossière. Toutes les offres sont sans engagement et non-contractuelles. L’auteur se réserve le droit de modifier, compléter, effacer ou arrêter temporairement ou définitivement la diffusion d’une partie du site ou de l’intégralité de l’offre sans préavis.
2. Droit d’auteur et des marques de fabrique
L’auteur est soucieux de respecter les droits de l’auteur de graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes lesquels il a créé lui-même ou d’avoir recours à graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence.
Tous les logos et marques de fabrication indiqués dans notre page de Web et déposés le cas échéant, sont soumis sans réserve aux conditions du droit de possession du en vigueur du propriétaire respectif enregistré. La simple mention ne permet pas d’en déduire que la marque n’est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d’auteur s’appliquant à des objets publiés et créés par l’auteur lui-même, reste seule propriété de l’auteur. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation explicite préalable de l’auteur
3. Protection des données
Pour autant qu’il soit possible d’entrer des données personnelles ou commerciales sur ce site web (adresse email, nom, adresses), la mise en disposition de ces informations par l’utilisateur est effectuée expressément sur une base volontaire. La prise en compte et le paiement des services proposés est – tant que cela est techniquement possible et envisageable – également possible sans ces données avec par exemple le recours à un pseudonyme. L’emploi par un tiers de données, divulguées dans le cadre des mentions légales ou de déclarations similaires, tel adresse postale, numéro de téléphone ou de télécopie ou adresse email à des fins de transmission d’informations non requises de façon expresse est formellement interdit. Les auteurs se réservent le droit de démarches judiciaires contre les auteurs de tels « Spam-mails » en cas de non respect de cette interdiction.
4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante du site Web mentionné dans le présent document. Dans la mesure où des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur, cela ne touche pas le contenu et la validité des autres parties du texte.
Droits d’auteur et responsabilité
Les textes, contenus et conception de ce site Web sont protégés par le droit d’auteur. Ils peuvent être utilisé, diffusé ou reproduits (p. ex. téléchargement) tout au plus dans les limites étroites du droit d’auteur à des fins privées et non commerciales. Toute autre utilisation, y compris par extraits, sans accord par écrit de la société JNW CleaningSolutions GmbH va à l’encontre des droits d’auteur et est punissable. En particulier, toute utilisation à des fins publicitaires ou similaire est expressément interdite. Par ailleurs, une reproduction ou diffusion des pages ou de leurs contenus n’est autorisée qu’avec mention de la source ou information précise de la société JNW CleaningSolutions GmbH, y compris en cas d’approbation préalable par écrit. Les dispositions de protection correspondantes s’appliquent, y compris lorsque des marques, logos ou des désignations commerciales, etc. sont employées.
La société JNW CleaningSolutions GmbH a accordé un grand soin à l’élaboration du présent site Internet. Toutefois aucune garantie ne peut être donnée quant à l’intégrité, l’exactitude et actualité des informations légalement contraignantes mises à disposition. Cela est valable en particulier pour les liens (« link ») vers des sites Web externes mentionnés directement ou indirectement, car la société JNW CleaningSolutions GmbH n’a pas d’influence sur le contenu d’une page qui est atteinte avec un tel lien. La société JNW CleaningSolutions GmbH ne peut de ce fait pas être tenue responsable pour les dommages qui sont en rapport avec l’utilisation de ces contenus, à moins qu’il s’agisse d’acte prémédité ou de négligence grave de la société JNW CleaningSolutions GmbH, son représentant ou ses agents d’exécution. En particuliers, la société décline toute responsabilité pour les dommages directes ou consécutifs, en particuliers les dommages dus à la suppression ou la destruction des données. Dans la mesure où des informations sont rendues accessibles par un lien vers d’autres serveurs, la société JNW CleaningSolutions GmbH informe qu’aucun contrôle du contenu n’est effectué. La société JNW CleaningSolutions GmbH décline toute responsabilité pour les informations étrangères auxquelles elle donne simplement l’accès ((§ 9 sec. 1 TDG).
Une sauvegarde courte dans la mémoire tampon d’informations étrangères sur les serveurs de la société JNW CleaningSolutions GmbH est également considérée comme une fourniture d’accès, conformément au § 11 sec. 2 TDG. La société JNW CleaningSolutions GmbH peut uniquement être tenue responsable des informations étrangères qu’elle enregistre de manière durable pour un utilisateur, si la société JNW CleaningSolutions GmbH a connaissance de l’utilisation illégale ou de l’information et si elle n’a pas immédiatement pris les mesures pour supprimer l’information ou en bloquer l’accès (§ 11 TDG). Aucune obligation de contrôle régulier de l’utilisation illégale éventuelle de telles informations étrangères n’incombe à la société JNW CleaningSolutions GmbH (§ 8 sec. 2 TDG).
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1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur décline toute responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l’intégrité ou la qualité des informations mises à disposition. L’auteur décline toute responsabilité pour les dommages de nature matérielle ou idéelle, qui ont été provoquées par l’utilisation ou la non-utilisation des dites informations ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où les auteurs ne se sont rendus coupables d’aucune faute intentionnelle ou négligence grossière. Toutes les offres sont sans engagement et non-contractuelles. L’auteur se réserve le droit de modifier, compléter, effacer ou arrêter temporairement ou définitivement la diffusion d’une partie du site ou de l’intégralité de l’offre sans préavis.
2. Droit d’auteur et des marques de fabrique
L’auteur est soucieux de respecter les droits de l’auteur de graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes lesquels il a créé lui-même ou d’avoir recours à graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence.
Tous les logos et marques de fabrication indiqués dans notre page de Web et déposés le cas échéant, sont soumis sans réserve aux conditions du droit de possession du en vigueur du propriétaire respectif enregistré. La simple mention ne permet pas d’en déduire que la marque n’est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d’auteur s’appliquant à des objets publiés et créés par l’auteur lui-même, reste seule propriété de l’auteur. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation explicite préalable de l’auteur
3. Protection des données
Pour autant qu’il soit possible d’entrer des données personnelles ou commerciales sur ce site web (adresse email, nom, adresses), la mise en disposition de ces informations par l’utilisateur est effectuée expressément sur une base volontaire. La prise en compte et le paiement des services proposés est – tant que cela est techniquement possible et envisageable – également possible sans ces données avec par exemple le recours à un pseudonyme. L’emploi par un tiers de données, divulguées dans le cadre des mentions légales ou de déclarations similaires, tel adresse postale, numéro de téléphone ou de télécopie ou adresse email à des fins de transmission d’informations non requises de façon expresse est formellement interdit. Les auteurs se réservent le droit de démarches judiciaires contre les auteurs de tels « Spam-mails » en cas de non respect de cette interdiction.
4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante du site Web mentionné dans le présent document. Dans la mesure où des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur, cela ne touche pas le contenu et la validité des autres parties du texte.
Droits d’auteur et responsabilité
Les textes, contenus et conception de ce site Web sont protégés par le droit d’auteur. Ils peuvent être utilisé, diffusé ou reproduits (p. ex. téléchargement) tout au plus dans les limites étroites du droit d’auteur à des fins privées et non commerciales. Toute autre utilisation, y compris par extraits, sans accord par écrit de la société JNW CleaningSolutions GmbH va à l’encontre des droits d’auteur et est punissable. En particulier, toute utilisation à des fins publicitaires ou similaire est expressément interdite. Par ailleurs, une reproduction ou diffusion des pages ou de leurs contenus n’est autorisée qu’avec mention de la source ou information précise de la société JNW CleaningSolutions GmbH, y compris en cas d’approbation préalable par écrit. Les dispositions de protection correspondantes s’appliquent, y compris lorsque des marques, logos ou des désignations commerciales, etc. sont employées.
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